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Dopage : une substance interdite ne dope pas forcément les performances

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L’affaire SHARAPOVA met en lumière une problématique récurrente dans le monde du dopage concernant l’influence de la substance interdite sur les performances d'un sportif. Le débat n’est pas nouveau puisqu’il se pose régulièrement vis-à-vis des cannabinoïdes, dont plusieurs experts s’accordent pour dire qu’ils ont au contraire un effet contre performant et ne devraient pas, dans certains sports au moins, être considérés comme des produits dopants.

(c) Bi Mingming/Xinhua/SIPA

Alors, peut-on faire un lien entre l’amélioration des performances et le caractère dopant d’un produit ? Et plus encore, est-il raisonnable de sanctionner un sportif qui aurait été contrôlé positif à une substance interdite mais qui n’aurait pas d’effet sur ses performances ?

1.      Un produit dopant n’améliore pas nécessairement les performances

Le débat ressurgit avec l’affaire SHARAPOVA dont le contrôle antidopage s’est révélé positif à une substance nouvellement inscrite sur la liste des substances interdites, le meldonium, et dont plusieurs professionnels, dont son inventeur le Pr. Kalvins, s’exclament pour dire qu’elle n’a aucun effet sur les performances ("Le meldonium n'est pas une substance dopante et à mes yeux elle ne peut pas améliorer les performances des athlètes. C'est pourquoi il est incompréhensible qu'il soit inclus dans la liste des substances prohibées".) 

En dehors des substances dites masquantes (et qui ont pour seul objet la dissimulation), il peut paraitre de prime abord étonnant d’interdire à un sportif le recours à une substance n’ayant pas d’effet sur ses performances (voire pouvant même occasionner une contre performance). Car le but premier de la lutte contre le dopage apparait bien comme celui de garantir une égalité entre tous les sportifs et protéger l’intégrité des compétitions. Toujours plus loin, plus fort, plus vite, oui mais à condition de ne pas dépasser l’extrême limite de la rupture d’égalité et de l’organisme artificiellement modifié. Ce qui parait on ne peut plus louable en théorie mais suscite les plus grandes difficultés pratiques, l’égalité parfaite n’existant pas (il serait parfaitement illusoire de penser qu’un athlète n’ayant qu’une paire de baskets pour aller courir les chemins de terre disposerait des mêmes chances de succès qu’un athlète bénéficiant d’une structure, d’un équipement et d’un encadrement de pointe).

Cela étant dit, le rôle de la réglementation antidopage ne se limite pas à cet objectif de protection de la magie sportive et d’égalité entre les participants. Puisque, au-delà de cet aspect de protection du sport, elle confie également à l’Agence Mondiale antidopage (AMA) un rôle pour le moins ambivalent : celui de protéger un sportif en quelque sorte contre lui-même (là ou certains détracteurs n’hésiteront pas à soutenir que le sport de haut niveau est en lui-même néfaste et qu’il n’est pas raisonnable d’interdire à des sportifs de recourir à des moyens pour s’en prémunir, ce qui peut en plus les priver d’une chance de se soigner). Quitte à le sanctionner durement et l’empêcher d’exercer son activité professionnelle…

Sous couvert de cet objectif de protection de l'intégrité physique du sportif, l'AMA s'est réservée d'interdire l'usage de substances n’ayant pas pour objet d’améliorer les performances mais qui présentent un « risque avéré ou potentiel pour la santé du sportif » et dont « l’usage est contraire à l’esprit sportif ». Partant du principe que toute substance artificielle a le potentiel d’avoir des effets indésirables sur l’état de santé de tout un chacun (les récentes recherches sur de nombreux médicaments le démontrant), autant dire que la marge d’appréciation de l’AMA pour décider des substances interdites est extrêmement large. D’autant plus que ses décisions d’inscrire telle ou telle substance sur la liste des substances interdites sont sans appel !

Dès lors, même si le produit n'améliore pas les performances (ce qui est qui plus est contesté dans le cas du meldonium), le sportif sera cependant coupable d'une violation des règles antidopage et exposé à une sanction. 

2.      L’absence d’effet de la substance sur les performances pourra avoir un effet sur le quantum de la sanction

Le débat sur l’amélioration des performances méritera cependant d’être posé en cas de contrôle positif.

En effet, en matière de dopage, la responsabilité du sportif est dite objective, ce qui signifie qu’à partir du moment où il est contrôlé positif à une substance interdite, il sera en infraction avec les règles antidopage et encourra une sanction.

Cette sanction pourra être modulée, voire exceptionnellement exclue, si le sportif ou son avocat démontre qu’il n’a commis aucune faute ou de négligence, voire pas de faute ou négligence significative.

Avec une sanction plancher fixée à 4 ans par le code mondial antidopage mais qui pourra être ramenée à 2, voire 1 an pour les substances interdites en et hors compétitions (comme les stéroides anabolisants), et à une simple réprimande pour les substances spécifiées interdites seulement en compétition (ce qui pourra par exemple être le cas du sportif contrôlé positif au cannabis s’il démontre que le contexte de l’usage n’était pas en rapport avec la performance sportive). 

Mieux vaudra donc pour le sportif qu'il soit capable de fournir une explication plausible (tant factuellement que médicalement). Au risque d'écoper d'une sanction très lourde faute d'avoir pu exposer des circonstances à même de démontrer son absence de faute ou négligence (ce qui suppose qu'il soit capable d'expliquer comment la substance interdite s'est retrouvée dans son corps). D'autant que toute ignorance sur la manière dont la substance incriminée s'est retrouvée dans son organisme tendra à démontrer, si ce n'est sa mauvaise foi ou son manque de coopération, à tout le moins un manquement à son devoir de vigilance. Car aux yeux des instances de lutte contre le dopage, le sportif, qu'il soit amateur ou professionnel, est plus que tout autre responsable de son organisme et des produits qui y pénètrent. 

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Tatiana VASSINE

Avocate Associée - Droit du Sport

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