RMS Avocats

Basé au cœur de Paris, RMS Avocats est un cabinet intervenant dans les différents secteurs du droit des affaires et spécialisé en droit du sport…

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Des avocats spécialisés
dans les droits sportifs.

Le droit du sport concentre de nombreuses problématiques juridiques extrêmement spécifiques. En effet, le développement et la professionnalisation du sport ont entraîné la multiplication des litiges et des contentieux dans le sport…

Litiges et contentieux sportifs

  • Assistance et stratégie judiciaire
  • Représentation en justice
  • Litiges sportifs
  • Contentieux du travail
  • Arbitrage international
  • Tribunal arbitral du sport
  • Conciliation
  • Commissions sportives
  • Chambre de résolution des litiges
  • Tribunaux et instances nationales
  • Juridictions spécialisées
  • Commission européenne et Cour européenne des droits de l’homme

Accompagnement juridique

  • Droit des contrats
  • Droit de la communication
  • Droit des marques, brevets, internet
  • Droit à l’image du sportif : société d’image, royalties
  • Droit du jeu vidéo et e-sport
  • Droit des médias
  • Réseaux sociaux et sponsoring
  • Droit des affaires
  • Mandat sportif et contrat de médiation
  • Marketing sportif
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Sportifs professionnels

Proximité et Disponibilité

Nos avocats répondront aux besoins du sportif professionnel et de haut niveau ainsi qu’aux entraîneurs et coachs sportifs soucieux de disposer de conseils adaptés à leur pratique quel que soit le sport considéré au niveau national et international.
Nos avocats  assisteront le sportif de haut niveau et professionnel dans tout litige et devant toute juridiction nationale (fédérations, CNOSF…)  et internationale (TAS, BAT, FIFA, Tribunal Fédéral Suisse etc…).

Clubs et Fédérations

Rigueur et Pragmatisme

RMS Avocats assiste les fédérations nationales délégataires ou seulement agrées et les conseille sur l’application de toute nouvelle réglementation, dans la gestion de leur personnel et assure leur représentation devant les juridictions nationales et internationales.

Nos spécialistes du droit du sport sont également les partenaires privilégiés des groupements sportifs quelle que soit leur forme (Association sportive ou société sportive) et leur statut (club professionnel et club amateur).

Acteurs et partenaires du sport

Créativité et Réseaux

Nos avocats sont mandataires sportifs et de ce fait peuvent assister les  agents de joueurs et les intermédiaires en placement de joueurs et d’entraîneurs dans la négociation et le transfert de joueurs et dans la négociation de contrat de sponsoring.

Spécialistes du marketing sportif, nous intervenons également aux côtés des équipementiers sportifs et des sponsors dans la conclusion de leurs accords et contrat-type.

Notre expertise

Nos clients

Droit du sport


“A vos côtés pour le meilleur”

Adresse

8 rue Beauregard 75002 PARIS

Téléphone

+33 1 42 21 00 03

E-mail

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